Tables

Table de staging du référentiel des banques utilisées dans le système fiscal ITAS. Elle représente les établissements bancaires référencés dans le système, avec leur code, leur nom, leur code SWIFT, leur siège et leur type.

Table de staging des dossiers de recouvrement fiscal ITAS. Elle représente les créances fiscales faisant l’objet d’une procédure de recouvrement, notamment la référence AMR, le contribuable concerné, l’impôt, les montants dus et recouvrés, le solde restant à recouvrer ainsi que le statut et l’étape de la procédure de recouvrement.

Table de staging des comptes bancaires détenus par les contribuables auprès des banques commerciales. Elle représente les relations entre un contribuable identifié par son NIF, son ou ses comptes bancaires, les établissements bancaires concernés, le type de compte, la devise, le statut du compte et sa date d’ouverture. Ces données constituent une source partenaire permettant à SIMOR de compléter le profil financier des contribuables et de réaliser des rapprochements avec les déclarations fiscales, les paiements, les transferts internationaux et les autres flux financiers.

Table de staging des dossiers de contentieux fiscaux ITAS. Elle représente les contestations et réclamations introduites par les contribuables concernant leurs obligations ou créances fiscales, notamment les informations du dossier, la date de saisine, la nature du contentieux, le montant contesté et le statut de traitement.

Table de staging de la base clients de la compagnie d’eau. Elle représente les abonnés ou clients du service d’eau, avec leur identité, leur NIF déclaré, leurs coordonnées, leur localisation géographique, le montant de leur facture mensuelle, la date du relevé et leur statut. Ces données peuvent être utilisées pour rapprocher les informations de consommation et de facturation d’eau avec les données fiscales des contribuables.

Table de staging des propriétés foncières et immobilières issues du Cadastre ou du système foncier. Elle représente les biens détenus par des personnes physiques ou morales identifiées notamment par leur NIF, avec leur localisation, leur référence parcellaire, leur type de bien, leur valeur estimée et leur date d’acquisition. Ces données constituent une source patrimoniale permettant de rapprocher le patrimoine foncier des contribuables avec leurs informations fiscales et d’alimenter les analyses de cohérence et de risque fiscal.

Table de staging des marchés publics et dépenses ordonnancées issues du système du Trésor et du Budget. Elle représente les opérations de dépense publique faisant l’objet d’une ordonnance, d’un engagement et éventuellement d’un marché ou bon de commande, avec l’identification du fournisseur ou créancier, l’imputation budgétaire, l’objet de la dépense, le montant ordonnancé, les retenues et les montants effectivement réglés. Ces données permettent notamment le rapprochement entre les dépenses publiques, les fournisseurs contribuables et les obligations fiscales.

Table de staging de la base clients de la compagnie d’électricité. Elle représente les abonnés ou clients du service d’électricité, avec leur identité, leur NIF déclaré, leurs coordonnées, leur localisation géographique, le montant de leur facture mensuelle, la date du relevé et leur statut. Ces données permettent notamment de rapprocher les informations de consommation et de facturation d’électricité avec les données fiscales des contribuables et d’alimenter les analyses de cohérence du profil fiscal.

Table de staging des paiements fiscaux provenant des systèmes sources. Elle représente les opérations de paiement effectuées par les contribuables pour le règlement de leurs obligations fiscales, avant contrôle qualité et intégration dans la couche Silver.

Table de staging des immatriculations fiscales des contribuables. Elle représente les informations d’identification, de situation juridique, d’activité, de régime fiscal, de localisation, de contact et de gestion administrative des contribuables provenant des systèmes sources.

Table de staging des contrôles fiscaux ITAS. Elle représente les procédures de contrôle fiscal engagées à l’encontre des contribuables, incluant la référence du contrôle, le contribuable concerné, le type de contrôle, les dates d’ouverture et de clôture, le montant du redressement fiscal, le statut et le motif du contrôle.

Table de staging des entreprises issues du Guichet unique et du Registre de commerce. Elle représente les informations légales et commerciales des entreprises enregistrées, notamment leur numéro RCCM, leur NIF, leur raison sociale, leur forme juridique, leur date de création, leur activité, leur capital social, leurs coordonnées et leur statut. Cette source permet de rapprocher les informations légales des entreprises avec les données d’immatriculation et les données fiscales du système SIMOR.

Table de staging des paiements effectués par le Trésor aux fournisseurs et créanciers. Elle représente les opérations de règlement liées aux ordonnances de dépense publique, avec l’identification du bénéficiaire, le montant ordonnancé, les retenues, le montant effectivement réglé, le solde restant à payer et le statut du paiement. Ces données permettent notamment de suivre l’exécution financière des dépenses publiques et de rapprocher les paiements avec les fournisseurs contribuables identifiés par leur NIF.

Table de staging des déclarations d’importation issues du système douanier. Elle représente les opérations d’importation de marchandises déclarées par les contribuables, avec l’identification de l’importateur, la nature de l’importation, la valeur CAF, les droits de douane, la TVA douanière, le régime d’exonération, le bureau de douane et le pays d’origine. Ces données permettent notamment le rapprochement entre les opérations douanières et les obligations fiscales des contribuables.

Table de staging des recoupements manuels et des informations provenant de sources tierces. Elle représente des informations collectées auprès de partenaires ou organismes externes, telles que les télécommunications, assurances, notaires ou autres sources, pouvant être rapprochées des contribuables identifiés par leur NIF. Ces informations permettent à SIMOR de compléter le profil économique, patrimonial et opérationnel des contribuables et de détecter des incohérences entre les informations fiscales déclarées et les informations disponibles auprès de tiers.

Table de staging des déclarations d’exportation issues du système douanier. Elle représente les opérations d’exportation de marchandises déclarées par les contribuables, avec l’identification de l’exportateur, la valeur de l’exportation, le bureau douanier, le pays de destination et la nature de l’opération. Ces données permettent notamment d’analyser les activités d’exportation et de les rapprocher des informations fiscales des contribuables.

Table de staging des déclarations fiscales mensuelles ITAS. Elle représente les déclarations périodiques des contribuables, notamment le chiffre d’affaires déclaré, la TVA collectée, la TVA sur importations déduite, la TVA nette, le statut de la déclaration et sa date de dépôt.

Table de staging des abonnés professionnels d’un opérateur de télécommunications. Elle représente les entreprises ou organisations utilisant les services télécoms, avec leur identité, leur NIF déclaré, leur numéro de téléphone, leur adresse, leur ville, leur niveau de dépense mensuelle, la date du relevé et leur statut. Ces données constituent une source partenaire permettant de rapprocher les informations d’activité et de dépenses télécoms avec le profil fiscal des contribuables.

Table de staging des transferts internationaux issus de la Banque centrale. Elle représente les opérations de transfert de fonds vers l’étranger initiées par des contribuables ou entreprises locales, avec l’identification du donneur d’ordre, sa banque et son compte local, la nature de l’opération, le montant transféré, le pays de destination, le bénéficiaire étranger et le statut du transfert. Ces données permettent notamment l’analyse des flux financiers internationaux et leur rapprochement avec les importations, les déclarations fiscales, les factures et le profil fiscal des contribuables.

Table de staging du référentiel géographique utilisé par le système fiscal ITAS. Elle représente les régions administratives de référence ainsi que leur code et leur chef-lieu, afin de permettre la normalisation et le rattachement géographique des données fiscales.

Table de staging des déclarations statistiques et fiscales (DSF) annuelles ITAS. Elle représente la situation économique et fiscale annuelle déclarée par les contribuables, incluant les revenus, achats, exportations, TVA, résultat fiscal, IS/IR, informations d’activité, régime fiscal et données administratives associées.

Table de staging des employeurs et de leurs déclarations sociales provenant d’un organisme de sécurité sociale. Elle représente, pour une année donnée, les informations déclarées par les entreprises concernant leur effectif, leur masse salariale, leurs cotisations sociales, l’organisme déclarant et le statut de la déclaration. Ces données constituent une source socio-économique permettant de rapprocher la taille et la masse salariale déclarées par les contribuables avec leurs déclarations fiscales et autres données provenant des partenaires de SIMOR.

Table de staging des identités nationales provenant de la base civile. Elle représente les personnes enregistrées dans le référentiel national d’identité à travers leur identifiant national, leur nom, leur prénom, leur date de naissance, leur localisation, leurs coordonnées et leur nationalité. Ces données constituent une source de référence permettant notamment de rapprocher l’identité des dirigeants et personnes associées aux contribuables avec les informations fiscales déclarées dans SIMOR.

Table de staging des annexes des déclarations statistiques et fiscales (DSF) ITAS. Elle représente les relations commerciales déclarées entre contribuables, notamment les opérations entre un acheteur et un fournisseur, avec le montant déclaré et la nature de la transaction. Ces données permettent notamment de reconstituer les relations acheteurs-fournisseurs et d’alimenter les analyses de réseaux économiques et fiscaux.

Table de staging des factures électroniques issues du système FEN. Elle représente les transactions commerciales facturées entre un vendeur et un acheteur, avec les informations d’identification des parties, la date et la nature de la facture, les montants hors taxes, TVA et toutes taxes comprises, ainsi que le statut, le lieu d’émission et le secteur d’activité.